Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Ateliers de la Veggisserie PATISSERIE BIO
Madame AUDREY DEBIEVRE HELLIO

Numéro de dépôt :
4665889
Date de dépôt :
11/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2030
Les Ateliers de la Veggisserie PATISSERIE BIO de AUDREY DEBIEVRE HELLIO

Présentation de la marque Les Ateliers de la Veggisserie PATISSERIE BIO

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2020 par madame AUDREY DEBIEVRE HELLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Ateliers de la Veggisserie PATISSERIE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est madame AUDREY DEBIEVRE HELLIO domicilié(e) chemin de la Performance, rue des colverts - 14800 - Saint Arnoult - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AUDREY DEBIEVRE HELLIO domicilié(e) chemin de la Performance, rue des colverts - 14800 - Saint Arnoult - France.

La marque Les Ateliers de la Veggisserie PATISSERIE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665889.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers de la Veggisserie PATISSERIE BIO arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.

AUDREY DEBIEVRE HELLIO a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIE GOURMANDE HUGO NORMANDIE , VG BON , LA VEGGISSERIE


Madame AUDREY DEBIEVRE HELLIO - chemin de la Performance, rue des colverts - 14800 - Saint Arnoult - France


Madame AUDREY DEBIEVRE HELLIO - chemin de la Performance, rue des colverts - 14800 - Saint Arnoult - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.